Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAFIC 89
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S'TILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRAFIC 89 domicilié(e) 15 rue de la Nouvelle France - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 624 393 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Costelle RENAUT, Avocat à la Cour domicilié(e) 89 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque S'TILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S'TILES arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.
TRAFIC 89 a également déposé les autres marques suivantes : POINT VERT CARRELAGE
TRAFIC 89, Société par actions simplifiée - 15 rue de la Nouvelle France - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 390624393
Mme Costelle RENAUT, Avocat à la Cour - 89 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588614 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03
– produits et préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits et préparations d'entretien et de nettoyage. – peintures, colles, enduits, gommes, caoutchoucs, et joints pour la construction ; matières à calfeutrer et à isoler ; enduits à la chaux. – carreaux et céramiques pour sols et murs non métalliques, carrelages et mosaïques non métalliques de toute nature pour la construction, marbre et pierres pour revêtement de sols, murs et terres cuites, mosaïques de pâtes de verre et ciments pour la construction. – meubles de sanitaires, glaces et miroirs de toilette, robinetteries. Accessoires de salles de bains : Vasques à poser et à encastrer, portes-serviettes et portes-savons, distributeurs de savon. – import-export de marchandises ; publicité, relations publiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils techniques et pratiques en matière de produits de carrelage et de sanitaires. – transport et livraison de marchandises par rail, par route, par air ou par eau ; entreposage et stockage de produits ; emballage et empaquetage de marchandises avant l'expédition. Organisations de colloques, conférences et séminaires ; formations techniques sur produits de carrelage et de sanitaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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